CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après dénommées "CGV") sont conclues entre
la Société Mûzâ Paris , dont le siège se situe 2 rue germinal 75016 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 528659428 RCS CRETEIL.
N° de TVA intracommunautaire : FR69528659428.
Téléphone : 0695879808, email : Muza.elegance@gmail.com (Ci-après dénommée «Mûzâ Paris»)
D’une part,
Et
Tout utilisateur du site www.muzaparis.fr (Ci-après désigné le « Client» ou l’« Internaute »)
D’autre part.
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions visent à définir les modalités de vente des produits présentés sur le site entre Mûzâ Paris et le Client.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes sur le Site.
Elles régissent également les conditions d'utilisation du Site par l'Internaute.
Les produits et articles proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies, dessins, vidéos ou autres présentations du produit de toute nature ne sont que des suggestions de présentation n'entrant en aucun cas dans le champ contractuel. De ce fait, la responsabilité de Mûzâ Paris ne saurait en aucun cas être engagée.
Article 2 : Champ d'application
2.1 Définitions
Chacun des termes suivants doit s'entendre au sens donné par la définition qui suit :
"L'Internaute" : toute personne physique visitant le Site.
"Le Client" : toute personne physique visitant et effectuant un achat sur le Site pour son usage personnel.
"Le Site" : site internet www.muzaparis.fr
2.2 Opposabilité des CGV
Les présentes CGV s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site internet et prévaudront sur tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de Mûzâ Paris.
Mûzâ Paris se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier, à tout moment, les présentes CGV.
Chaque commande effectuée sur le Site est régie par les CGV applicables à la date de la commande. Ainsi, seules les CGV en vigueur au moment de la conclusion du contrat sont opposables au Client.
2.3 Acceptation des CGV
Préalablement à la conclusion du contrat de vente, le Client reconnait avoir pris connaissance, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente, ce qu'elle confirme en cochant la case « j'ai lu et accepte les conditions générales de vente », lors de sa passation de commande.
L'Internaute accédant au Site s'engage à respecter les présentes conditions générales ainsi que les Conditions d'utilisation y figurant.
2.4 Destination
Le Client déclare procéder à des achats de produits et articles Mûzâ Paris uniquement pour son usage personnel et en aucun cas à des fins commerciales, et notamment en vue d'une revente.
Pour assurer la disponibilité de nos produits à l'égard de l'ensemble de sa clientèle, particulièrement lors d'offres promotionnelles, Mûzâ Paris se réserve le droit de refuser d'honorer tout ou partie d'une commande jugée anormale, notamment, au regard des quantités de produits habituellement commandées par un consommateur moyen.
2.5 Territoire
Toutes les offres de produits et modalités de livraison sont valables en France métropolitaine et en Corse (hors DOM-TOM) et dans le monde (Voir liste des pays desservis et prix y afférant à l'article 7 ci-dessous).
Article 3 : Disponibilité
Les offres de produits, d'articles ou de prestations sont valables tant que les produits sont visibles et sélectionné sur le Site, et ce dans la limite des stocks disponibles.
Mûzâ Paris vérifie lors de la préparation de la commande, la disponibilité du (ou des) produit(s) et article(s) commandé(s).
En cas d'indisponibilité temporaire du produit, Mûzâ Paris s'engage dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de validation de la commande:
- soit à envoyer au Client sa commande, déduction faite des articles indisponibles
- soit à rembourser toute ou partie de la commande.
Article 4 : Commande
Toute commande vaut acceptation des prix tels que définis à l'article « prix » et description des produits et articles disponibles à la vente sur le Site.
Article 5 : Nos prix
Les prix des produits et articles sur le Site sont indiqués en Euros et s'entendent toutes taxes comprises en vigueur au jour de la commande (le montant de la TVA peut varier en fonction du pays de destination). Ils sont garantis sous réserve d'erreur de typographie ou d'impression manifeste.
Le Client peut éventuellement bénéficier d'offres promotionnelles ponctuelles.
Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais d'envoi en vigueur au jour de la commande.
Mûzâ Paris se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais s'engage à appliquer les prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
Article 6 : Paiement
Le Client a la faculté de payer ses achats effectués sur le Site soit par carte bancaire (Carte Visa, Eurocard/MasterCard), soit par compte PAYPAL.
Mûzâ Paris a mis en place les moyens techniques nécessaires à la sécurisation des commandes et des paiements effectués sur le Site par le Client.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après dénommées "CGV") sont conclues entre
la Société Mûzâ Paris , dont le siège se situe 2 rue germinal 75016 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 528659428 RCS CRETEIL.
N° de TVA intracommunautaire : FR69528659428.
Téléphone : 0695879808, email : Muza.elegance@gmail.com (Ci-après dénommée «Mûzâ Paris»)
D’une part,
Et
Tout utilisateur du site www.muzaparis.fr (Ci-après désigné le « Client» ou l’« Internaute »)
D’autre part.
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions visent à définir les modalités de vente des produits présentés sur le site entre Mûzâ Paris et le Client.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes sur le Site.
Elles régissent également les conditions d'utilisation du Site par l'Internaute.
Les produits et articles proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies, dessins, vidéos ou autres présentations du produit de toute nature ne sont que des suggestions de présentation n'entrant en aucun cas dans le champ contractuel. De ce fait, la responsabilité de Mûzâ Paris ne saurait en aucun cas être engagée.
Article 2 : Champ d'application
2.1 Définitions
Chacun des termes suivants doit s'entendre au sens donné par la définition qui suit :
"L'Internaute" : toute personne physique visitant le Site.
"Le Client" : toute personne physique visitant et effectuant un achat sur le Site pour son usage personnel.
"Le Site" : site internet www.muzaparis.fr
2.2 Opposabilité des CGV
Les présentes CGV s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site internet et prévaudront sur tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de Mûzâ Paris.
Mûzâ Paris se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier, à tout moment, les présentes CGV.
Chaque commande effectuée sur le Site est régie par les CGV applicables à la date de la commande. Ainsi, seules les CGV en vigueur au moment de la conclusion du contrat sont opposables au Client.
2.3 Acceptation des CGV
Préalablement à la conclusion du contrat de vente, le Client reconnait avoir pris connaissance, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente, ce qu'elle confirme en cochant la case « j'ai lu et accepte les conditions générales de vente », lors de sa passation de commande.
L'Internaute accédant au Site s'engage à respecter les présentes conditions générales ainsi que les Conditions d'utilisation y figurant.
2.4 Destination
Le Client déclare procéder à des achats de produits et articles Mûzâ Paris uniquement pour son usage personnel et en aucun cas à des fins commerciales, et notamment en vue d'une revente.
Pour assurer la disponibilité de nos produits à l'égard de l'ensemble de sa clientèle, particulièrement lors d'offres promotionnelles, Mûzâ Paris se réserve le droit de refuser d'honorer tout ou partie d'une commande jugée anormale, notamment, au regard des quantités de produits habituellement commandées par un consommateur moyen.
2.5 Territoire
Toutes les offres de produits et modalités de livraison sont valables en France métropolitaine et en Corse (hors DOM-TOM) et dans le monde (Voir liste des pays desservis et prix y afférant à l'article 7 ci-dessous).
Article 3 : Disponibilité
Les offres de produits, d'articles ou de prestations sont valables tant que les produits sont visibles et sélectionné sur le Site, et ce dans la limite des stocks disponibles.
Mûzâ Paris vérifie lors de la préparation de la commande, la disponibilité du (ou des) produit(s) et article(s) commandé(s).
En cas d'indisponibilité temporaire du produit, Mûzâ Paris s'engage dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de validation de la commande:
- soit à envoyer au Client sa commande, déduction faite des articles indisponibles
- soit à rembourser toute ou partie de la commande.
Article 4 : Commande
Toute commande vaut acceptation des prix tels que définis à l'article « prix » et description des produits et articles disponibles à la vente sur le Site.
Article 5 : Nos prix
Les prix des produits et articles sur le Site sont indiqués en Euros et s'entendent toutes taxes comprises en vigueur au jour de la commande (le montant de la TVA peut varier en fonction du pays de destination). Ils sont garantis sous réserve d'erreur de typographie ou d'impression manifeste.
Le Client peut éventuellement bénéficier d'offres promotionnelles ponctuelles.
Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais d'envoi en vigueur au jour de la commande.
Mûzâ Paris se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais s'engage à appliquer les prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
Article 6 : Paiement
Le Client a la faculté de payer ses achats effectués sur le Site soit par carte bancaire (Carte Visa, Eurocard/MasterCard), soit par compte PAYPAL.
Mûzâ Paris a mis en place les moyens techniques nécessaires à la sécurisation des commandes et des paiements effectués sur le Site par le Client.